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Gouvernance du RCSSSP

Réunions / Procédures

  • Le président plus 4 membres constituent un quorum.
  • Les réunions auront lieu à tous les trois mois à la demande du président, la date des réunions sera fixée annuellement, des réunions spéciales peuvent être convoquées par le président.
  • Les Roberts Rules of Order seront respectées pour tous les aspects relatifs au décorum et à la procédure.
  • Le procès-verbal sera distribué à tous les membres, au président de chaque réseau régional et à toute autre personne ou à tout autre organisme selon le jugement du conseil.