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Comités du RCSSSP
Comités permanents
Les comités permanents se réuniront au moins une fois par année et aussi souvent que nécessaire. Les réunions se tiendront sous forme de téléconférences sauf si une réunion en face à face est spécifiquement organisée. Le président de chaque comité permanent sera un membre du conseil d'administration et sera tenu de rapporter au conseil les activités et les délibérations de son comité permanent. Les comités permanents doivent faire des recommandations au conseil sur tous les aspects du processus décisionnel. Chaque comité sera tenu d'effectuer son travail conformément à la vision et à la mission du RCSSSP et pourra juger nécessaire de tenir des réunions conjointes avec d'autres comités permanents à l'occasion afin de discuter de sujets qui se chevauchent ou de préoccupation ou d'intérêt commun.
Réunions / Procédures
- Le président plus 4 membres constituent un quorum.
- Les réunions se tiendront au moins une fois par année à la demande du président.
- Des invités spéciaux peuvent assister, sur invitation du président et au besoin, à une réunion d'un comité permanent pour offrir des conseils éclairés ou partager de l'information.
- Un procès-verbal sera tenu par un secrétaire de séance et sera distribué à tous les membres du comité (un secrétaire de séance sera nommé/embauché par chaque comité).
- Le président fournira au conseil d'administration, à chaque réunion du conseil, un bref compte-rendu écrit des faits et gestes et des délibérations du comité permanent accompagné de recommandations aux fins de discussion s'il y a lieu.
- Des auto-évaluations de l'efficacité du comité permanent par rapport à son mandat seront réalisées à tous les deux ans et le président du comité signalera au conseil toute recommandation de modification du mandat et/ou de la composition du comité.
